• Accueil
  • Conformité ITIE
  • Les contrats miniers
  • CONTRAT D'AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES S.A. ET DIVINE LAND MINING SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DE DROIT D'USAGE DE LA SURFACE DE DEUX CARRES COUVERTS PAR LE PE 12.276 DE GECAMINES S.A

Les contrats miniers

Afficher Télécharger
Détails du contrat
Contrat de base
CONTRAT D'AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES S.A. ET DIVINE LAND MINING SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DE DROIT D'USAGE DE LA SURFACE DE DEUX CARRES COUVERTS PAR LE PE 12.276 DE GECAMINES S.A 		Année de signature
2016
Type de contrat
  • Amodiation
    •
Type de document
Contrat de base
Durée
an(s) 		Statut
Actif
Permis
Minerais
  • Cuivre
    •
  • Cobalt
    •
Statut
Actif 		Pas de porte
Loyer annuel
 Royalties
Annotations
Parts du contrat
Part de l'état
Documents relatifs
Aucun document relatif trouvé!
Actionnariat
Actionnaire Part en pourcentage
Aucun actionnaire local!
Propriétaires effectifs
Propriétaire Part en pourcentage Type d'acquisition Date acquisition
Aucun propriétaires effectifs!